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Garantie de Construction sur le Québec : Ce que Vous Devez Savoir
Introduction
Au Québec, la garantie de construction est une composante essentielle de tout ça défi de développement, particulièrement par rapport à de propriétés résidentielles. Elle vise à protéger les consommateurs contre les défauts et vices de développement qui pourraient apparaître après la fin des travaux. En vertu des lois provinciales, les entrepreneurs doivent fournir une certaine forme de garantie sur les informations constructions par garantir la norme du bâtiment et la sûreté des propriétaires. Cet article explique les plusieurs types de garanties de développement au Québec, leur durée, et conseils sur comment elles fonctionnent.
1. La garantie légale de haute qualité
1.1. La garantie de fin fonctionnement
La garantie de bon fonctionnement couvre les défauts ou vices cachés qui affectent la météo essentiels du construire. Selon la loi provinciale, cette garantie protège le consommateur tout au long une intervalle minimale de 1 an après la livraison de la maison. Les principaux pièces couverts par cette garantie sont les techniques de plomberie, appartement lac beauport d'énergie électrique, de chauffage, et les fondations de la maison. Si des problèmes surviennent sur ce délai, le constructeur est en coût de de les réparer.
1.2. La garantie des fournitures et de la construction
Cette garantie couvre les problèmes visibles et les malfaçons dans les fournitures utilisés par la développement de la maison. Elle est valable tout au long 5 ans après la construction. Cette période permet aux propriétaires de indiquer tout inconvénient certain à la construction ou à l'mise en place de éléments majeurs du construire, comme la toiture, les cloisons porteurs, et les fondations. Les vices apparents qui nuisent à la solidité ou à la sécurité du construire sont pris en coût par cette garantie.
1.3. La garantie de la construction
La garantie d'une structure est la supplémentaire étendue et dure jusqu’à 5 ans après la construction. Elle couvre les défauts qui peuvent compromettre l'intégrité de la construction de la maison, tels que des fissures importantes dans les fondations ou la maçonnerie, des défauts dans les éléments porteurs comme les poutres et les colonnes. Cette garantie assure que la maison est construite conformément à les normes en vigueur et qu'elle résistera aux aléas du temps et de les dommages.
2. La garantie du fabricant ou du constructeur
2.1. L’obligation de garantie des entrepreneurs
Au Québec, l'entrepreneur en construction a l'obligation de fournir une garantie sur ses travaux. Cette garantie est incluse dans le contrat de développement et devrait être précisée dès le début du défi. Elle couvre généralement les défauts de construction, mais en plus les malfaçons qui peuvent sembler après la livraison. Les entrepreneurs doivent informer les acheteurs des détails de la garantie, avec des exclusions possibles, des procédures à suivre en cas de réclamation, et des dates limites pour indiquer les problèmes.
2.2. L'adhésion à la Garantie de construction résidentielle (GCR)
Au Québec, tous les entrepreneurs en développement doivent être inscrits auprès d'une Garantie de construction résidentielle (GCR), un organisme qui protège les consommateurs en cas de inconvénient de développement. Si l'entrepreneur n'est pas membre de la GCR, il ne pourrait pas fournir la garantie légale sur ses tâches. Les propriétaires de maison qui achètent une nouvelle maison construite par un entrepreneur ignorer d'une GCR bénéficient ainsi d'une garantie de haute qualité, incluant la réparation de défauts de développement pendant quelques années suivant l'emplette.
3. La garantie de prix et de fin
Certaines assurances de garantie de coût peuvent être proposées par l'entrepreneur, garantissant que le prix initial convenu par la développement sera respecté et ne fait pas dépassera pas un sûr montant. Cela permet de se garder vers d’éventuels frais imprévus liés à l'augmentation des prix des fournitures ou des travaux. La garantie de fin s'assure quant à elle que tous les travaux seront terminés dans les délais prévus, et que les matériaux utilisés respectent les spécifications convenues dans le contrat.
4. Les exceptions à la garantie
Bien que les garanties de construction soient conçues par garder les consommateurs, il existe certaines exceptions et exclusions. Par exemple, StruktäLl les dommages causés par des catastrophes naturelles comme des inondations ou des tremblements de terre, ou par une faute réparations de la maison, ne fait pas sont susceptibles d'être pas couverts par la garantie. De plus, les défauts causés par une mauvaise utilisation ou des modifications non autorisées d'une structure peuvent également être exclus.
5. Comment aider à faire valoir une garantie de développement ?
5.1. En circonstances de défaut constaté
Si un défaut ou un vice caché apparaît après la construction de la maison, il est essentiel de indiquer le problème rapidement à l’entrepreneur ou à l’organisme de garantie, comme la GCR. La plupart des garanties exigent que les réclamations soient faites dans un délai précis (souvent entre 30 et 60 jours) après l'invention du défaut.
5.2. Processus de réclamation
Le moyens de réclamation commence habituellement par l’envoi d’une demande écrite à l’entrepreneur ou à l’organisme impliqué. Cette exige doit préciser clairement le problème, offrir des preuves de l'existence du défaut (photos, avis d'spécialistes, et ainsi de suite.), et indiquer que vous aussi souhaitez que le problème les deux corrigé dans le corps de la garantie.
5.3. Réparation ou remplacement
Une fois la réclamation validée, l'entrepreneur ou l'organisme de garantie doit intervenir pour démêler le problème. Dans quelques-uns des cas, cela peut suggérer la réparation ou le remplacement des éléments défectueux, ou la fourniture d'une compensation financière si la réparation est inimaginable.
Conclusion
La garantie de développement au Québec est un mécanisme de sécurité élémentaire par les propriétaires qui achètent une nouvelle maison. Elle garantit la norme de la construction et protège vers les problèmes de fabrication tout au long quelques années après le sommet des travaux. Pour bénéficier de cette sécurité, il est essentiel de comprendre les sortes de garanties offerts, de vérifier que l'entrepreneur est inscrit à la Garantie de construction résidentielle (GCR) et de respecter les délais et procédures de réclamation. En cas de inconvénient, la garantie vous permet de faire valoir vos droits et de faire réparer ou commuter les éléments défectueux de votre maison sans frais supplémentaires.
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